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Arrêté du 3 août 2012

modifiant l'arrêté du 14 juin 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'un médecin dans la liste des professionnels autorisés

Résumé. Un arrêté change le nom d'une médecin dans la liste des professionnels autorisés à exercer en France.

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Modification d'un nom dans la liste des médecins autorisés

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une médecin dans la liste des professionnels autorisés à exercer en France.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 3 août 2012, les dispositions de l'arrêté du 14 juin 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale », en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers), sont modifiées comme suit :
Au lieu de :
« Mme LOPEZ (Yecenia), épouse MARMONIER, née le 23 août 1961 à Mérida (Venezuela) »,
Lire :
« Mme LOPEZ MARQUEZ (Yecenia), épouse MARMONIER, née le 23 août 1961 à Mérida (Venezuela) ».

Arrêté du 3 août 2012