JORF n°189 du 18 août 1998

Arrêté du 3 août 1998

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'agriculture et de la pêche, le secrétaire d'Etat au budget et la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat,

Vu le décret no 91-368 du 15 avril 1991 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national des appellations d'origine ;

Vu l'arrêté du 4 mai 1992 modifié relatif à la composition du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination aux comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine,

Arrêtent :

Art. 1er. - Sont nommés membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine, pour une durée de six ans à compter du 3 août 1998 :

  1. En qualité de représentants du secteur Production

M. Avril (Paul), à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse).

M. Baltenweck (Raymond), à Ribeauvillé (Haut-Rhin).

M. Bertrand (Jacques), à Saint-Emilion (Gironde).

M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne).

M. Boesch (Gérard), à Soultzmatt (Haut-Rhin).

M. Bories (Jean-Pierre), à Villeneuve-de-la-Rivière (Pyrénées-Orientales).

M. Bousquet (Jean-Claude), à Narbonne (Aude).

M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde).

M. Brisebarre (Philippe), à Vouvray (Indre-et-Loire).

M. Bronzo (Michel), à Sainte-Anne-du-Castellet (Var).

M. Carreaux (Xavier), à Cars (Gironde).

M. Cornut-Chauvinc (Amaury), à Saint-Péray (Ardèche).

M. Dartigues (Guy), à Viella (Gers).

M. Deche (Francis), à Eauze (Gers).

M. Feneuil (Philippe), à Chamery (Marne).

M. Fevre (Gilles), à Chablis (Yonne).

M. Gachot (Damien), à Gerland (Côte-d'Or).

M. Gibelin (Olivier), à Vauvert (Gard).

M. Goubard (Michel), à Saint-Désert (Saône-et-Loire).

M. Grenier (Gilles), à Bordeaux (Gironde).

Mme Herout (Marie-Agnès), à Auvers (Manche).

M. Large (Maurice), à Salles-Arbuissonnas (Rhône).

M. Martel (Claude), à Pierrefeu (Var).

M. Masson (Jean-Michel), à Pouilly-sur-Loire (Nièvre).

M. Paly (Christian), à Tavel (Gard).

M. Piton (Jean-Louis), à Apt (Vaucluse).

M. Pujol (Jean-Guy), à Maury (Pyrénées-Orientales).

M. Renou (René), à Thouarcé (Maine-et-Loire).

M. Trocard (Jean-Louis), aux Artigues-de-Lussac (Gironde).

M. Sanchis (Jean-Marie), à Roquefort-des-Corbières (Aude).

M. Vinet (Gérard), à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique).

  1. En qualité de représentants du secteur Commerce

M. Amirault (Dominique), à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire).

M. Barbet (Xavier), à Pontanevaux (Saône-et-Loire).

M. Benard (Yves), à Reims (Marne).

M. Bonnet (Bertrand), à Gigondas (Vaucluse).

M. Bouachon (Henri), à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse).

M. Breban (Jean-Jacques), à Brignoles (Var).

M. Casteja (Philippe), à Bordeaux (Gironde).

M. Chadronnier (Jean-Marie), à Parempuyre (Gironde).

M. Couly (Jacques), à Chinon (Indre-et-Loire).

M. Dufour (Jacques), à Nîmes (Gard).

M. Dulong (Eric), à Floirac (Gironde).

M. Gayet (Charles-Henri), à Montmélian (Savoie).

M. Guibal (Pascal), à Vallet (Loire-Atlantique).

M. Guigal (Marcel), à Ampuis (Rhône).

M. Heydt-Trimbach (Pierre), à Ribeauvillé (Haut-Rhin).

M. Jousset-Drouhin (Robert), à Beaune (Côte-d'Or).

M. Leon (Patrick), à Pauillac (Gironde).

M. Rouzaud (Jean-Claude), à Reims (Marne).

M. Samalens (Pierre), à Laujuzan (Gers).

M. Sauret (Michel), à Brive (Corrèze).

  1. En qualité de représentants de l'administration

Le directeur de la production et des échanges ou son représentant.

Le sous-directeur des productions végétales ou son représentant.

Le directeur de l'Institut national de la recherche agronomique ou son représentant.

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ou son représentant.

Le directeur général de l'alimentation ou son représentant.

Le directeur général des douanes et droits indirects ou son représentant.

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant.

Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant.

Le directeur des relations économiques extérieures ou son représentant.

  1. En qualité de personnalités qualifiées

M. Bessis (Roger), à Dijon (Côte-d'Or).

M. Boursiquot (Jean-Michel), à Montpellier (Hérault).

M. Coste (Philippe), à Peyriac-Minervois (Aude).

Mme Desvages (Bernadette), au Mesnil-Opac (Manche).

M. Durup (Jean), à Chablis (Yonne).

M. Faure-Brac (Philippe), à Paris (8e).

M. Gayda (Alain), à Saint-Polycarpe (Aude).

M. Gomart (Xavier), à Saumur (Maine-et-Loire).

M. Ignace (Alain), à Beaumes-de-Venise (Vaucluse).

M. Jeanjean (Hugues), à Gignac (Hérault).

M. Leclere (Thomas), à Lille (Nord).

M. Quancard (Roland), à La Grave-d'Ambarès (Gironde).

M. Ravier (Olivier), à Belleville (Rhône).

M. Rouvier (Max), à Pont-Saint-Esprit (Gard).

M. Salette (Jean), à Beaucouze (Maine-et-Loire).

M. Tarlant (Jean-Mary), à OEuilly (Marne).

M. Tinlot (Robert), à Paris (3e).

M. Toublanc (Joseph), à Saint-Géréon (Loire-Atlantique).

Art. 2. - Le directeur de la production et des échanges et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE SIX ANS A COMPTER DU 03-08-1998:EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU SECTEUR PRODUCTION,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU SECTEUR COMMERCE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION,EN QUALITE DE PERSONNALITES QUALIFIEES.

M. BESSIS ROGER A DIJON,M. BOURSIQUOT JEAN-MICHEL,M. COSTE PHILIPPE,MME DESVAGES BERNADETTE,M. DURUP JEAN,M. FAURE-BRAC PHILIPPE,GAYDA ALAIN,M. GOMART XAVIER,M. IGNACE ALAIN,M. JEANJEAN HUGUES,M. LECLERE THOMAS,M. QUANCARD ROLAND,M. RAVIER OLIVIER,M. ROUVIER MAX,M. SALETTE JEAN,M. TARLAN JEAN-MARY,M. TINLOT ROBERT,M. TOUBLANC JOSEPH,FIN DE MANDAT:02-08-2004.

Fait à Paris, le 3 août 1998.

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Louis Le Pensec

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

Dominique Strauss-Kahn

Le secrétaire d'Etat au budget,

Christian Sautter

La secrétaire d'Etat

aux petites et moyennes entreprises,

au commerce et à l'artisanat,

Marylise Lebranchu