JORF n°254 du 31 octobre 1995

Art. 5. - Il est procédé au rectificatif suivant dans l'arrêté du 2 août 1995, paru au Journal officiel du 10 septembre 1995, tableau no 6, pour Atomisor NL 9 M, générateur d'aérosols sur compresseur type Venity AL, no 4437-95-3, au lieu de << II. - Hôpital >>, lire << II. - Hôpital, III. - Domicile >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Il est procédé au rectificatif suivant dans l'arrêté du 2 août 1995, paru au Journal officiel du 10 septembre 1995, tableau no 6, pour Atomisor NL 9 M, générateur d'aérosols sur compresseur type Venity AL, no 4437-95-3, au lieu de << II. - Hôpital >>, lire << II. - Hôpital, III. - Domicile >>.