Arrêté du 3 août 1988

Article 9

Abrogé9 janvier 1997

Créé le 17 novembre 1988

Textes abrogés. - Sont abrogés par le présent arrêté :

l'arrêté du 19 août 1981 fixant les conditions dans lesquelles l'utilisation des aérodromes est limitée en raison des conditions météorologiques défavorables ;
l'instruction du 30 septembre 1982 portant sur les spécifications relatives à la détermination et à l'utilisation des minimums opérationnels ;
l'instruction complémentaire du 22 novembre 1982 à l'instruction du 30 septembre 1982 relative à la détermination et à l'utilisation des minimums opérationnels associés aux procédures établies selon l'instruction 20754 D.N.A. du 12 octobre 1982 ;
l'instruction complémentaire du 10 mars 1988 à l'instruction du 30 septembre 1982 relative à la détermination et à l'utilisation des minimums opérationnels précisant la signification de certaines informations météorologiques ;
la décision 1503 D.T.A./O/S.G.A.C. du 14 mars 1967 ;
la décision 2119 D.T.A./O/S.G.A.C. du 10 avril 1967 ;
l'instruction 20379 D.

N.A./2 du 3 avril 1979 relative à l'établissement d'une procédure d'attente et d'approche aux instruments utilisant le pied comme unité de mesure des altitudes et hauteurs.

Effets de cet article

cite

Arrêté 1981-08-19 Instruction 1979-04-03 Instruction 1982-09-30 Instruction 1982-10-12 Instruction 1982-11-22 Instruction 1988-03-10

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 9 janvier 1997

En vigueur du jeudi 17 novembre 1988 au mercredi 8 janvier 1997

Textes abrogés. - Sont abrogés par le présent arrêté :

l'arrêté du 19 août 1981 fixant les conditions dans lesquelles l'utilisation des aérodromes est limitée en raison des conditions météorologiques défavorables ;

l'instruction du 30 septembre 1982 portant sur les spécifications relatives à la détermination et à l'utilisation des minimums opérationnels ;

l'instruction complémentaire du 22 novembre 1982 à l'instruction du 30 septembre 1982 relative à la détermination et à l'utilisation des minimums opérationnels associés aux procédures établies selon l'instruction 20754 D.N.A. du 12 octobre 1982 ;

l'instruction complémentaire du 10 mars 1988 à l'instruction du 30 septembre 1982 relative à la détermination et à l'utilisation des minimums opérationnels précisant la signification de certaines informations météorologiques ;

la décision 1503 D.T.A./O/S.G.A.C. du 14 mars 1967 ;

la décision 2119 D.T.A./O/S.G.A.C. du 10 avril 1967 ;

l'instruction 20379 D.

N.A./2 du 3 avril 1979 relative à l'établissement d'une procédure d'attente et d'approche aux instruments utilisant le pied comme unité de mesure des altitudes et hauteurs.