JORF n°0234 du 8 octobre 2010

SOUS SECTION 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEMENTS DE COMMANDE

Article 31

Le coffret de commande principal est placé de façon à permettre au personnel, le cas échéant avec un équipement associé, d'avoir une vision complète du tapis roulant et notamment d'être capable de voir une sphère de 10 centimètres de diamètre située au droit de la trappe de sécurité mentionnée à l'article 26.

Ce coffret de commande comporte au moins :

― les commandes de mise en marche et d'arrêt du tapis ;

― le bouton de réarmement du fonctionnement du tapis ;

― les éventuelles commandes de réglages de la vitesse ;

― les signalisations de défaut de l'ensemble des dispositifs de sécurité.

Les commandes du coffret principal ne doivent pas pouvoir être actionnées par les usagers.

D'autres coffrets de commande peuvent être installés en plus du coffret principal. Ils respectent les exigences prévues au premier alinéa et à l'alinéa précédent. Ils ne peuvent être actifs simultanément.

Toutefois, des coffrets de commande peuvent ne pas respecter le premier alinéa. Dans ce cas, la remise en marche depuis un tel coffret de commande n'est possible que pour les arrêts de service provoqués depuis ce coffret.

Article 32

Un signal d'alarme sonore se déclenche lors d'un arrêt nécessitant un réarmement manuel. Il doit être audible par l'exploitant du tapis. L'alarme reste active jusqu'au réarmement de l'installation.

Article 33

La mise en marche du tapis roulant simultanément depuis deux coffrets de commande n'est pas permise. Cette fonction d'interdiction relève au moins de la classe de prescription T2.
La mise sous tension de l'appareil n'entraîne pas la mise en marche du tapis roulant.