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SECTION 2

DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT

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SECTION 3

AVIS DE TYPE

35

JORF n°0234 du 8 octobre 2010

SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS

Article 6

Tout tapis roulant est installé conformément à la documentation technique du constructeur.

Il est implanté en tenant compte des risques naturels éventuels.

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