JORF n°229 du 2 octobre 1992

Art. 1er. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs publics, les abattoirs suivants:
Les Andelys (Eure); Bouzonville (Moselle); Belleville-sur-Saône (Rhône);
Mazamet (Tarn).


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Version 1

Art. 1er. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs publics, les abattoirs suivants:

Les Andelys (Eure); Bouzonville (Moselle); Belleville-sur-Saône (Rhône);

Mazamet (Tarn).