Retour à la section

Arrêté du 29 septembre 1992

Article suivant

JORF n°233 du 7 octobre 1992

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" michel="" basin="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" claude="" sornat="">&gt;.
II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V, alinéa 4:
Au lieu de &lt;<mlle rachel="" lebas="">&gt;, lire &lt;<m. patrick="" djelalian="">&gt;.
2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI:
a) Alinéa 1:
Au lieu de: &lt;<m. françois="" montagnier,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="">&gt;, lire: &lt;<mme annie="" cohadon,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="">&gt;.
b) Alinéa 2:
Au lieu de &lt;<m. montagnier="">&gt;, lire &lt;<mme cohadon="">&gt;.
III. - Au titre III, Etat-major des armées:

  1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de: &lt;<m. le="" général="" mary-jean="" voinot,="" major="" de="" l'état-major="" des="" armées="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" jean-philippe="" douin,="" major="" de="" l'état-major="" des="" armées="">&gt;;
    b) Au lieu de: &lt;<m. le="" général="" jean-philippe="" douin,="" sous-chef="" d'état-major="" opérations="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" philippe="" mercier,="" sous-chef="" d'état-major="" opérations="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le contrôleur général des armées Michel Basin>>, lire <<M. le contrôleur général des armées Claude Sornat>>.

II. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre: 1. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe V, alinéa 4:

Au lieu de <<Mlle Rachel Lebas>>, lire <<M. Patrick Djelalian>>.

2. A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI:

a) Alinéa 1:

Au lieu de: <<M. François Montagnier, administrateur civil,

sous-directeur>>, lire: <<Mme Annie Cohadon, administrateur civil,

sous-direction>>.

b) Alinéa 2:

Au lieu de <<M. Montagnier>>, lire <<Mme Cohadon>>.

III. - Au titre III, Etat-major des armées:

1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de: <<M. le général Mary-Jean Voinot, major général de l'état-major des armées>>, lire: <<M. le général Jean-Philippe Douin, major général de l'état-major des armées>>;

b) Au lieu de: <<M. le général Jean-Philippe Douin, sous-chef d'état-major Opérations>>, lire: <<M. le général Philippe Mercier, sous-chef d'état-major Opérations>>.