ARRÊTÉ du 29 octobre 2014

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 8 novembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats naturels en Côte-d'Or

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans une zone naturelle en Côte-d'Or.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 8 novembre 2014

Source : Légifrance