JORF n°0271 du 22 novembre 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 29 octobre 2013, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité :
1° Au titre des responsables d'établissements :
M. Morcillo (Vincent), titulaire ; M. Guyot (Hervé), suppléant ;
M. Collot (Alain) titulaire ; M. Channois (Pierre), suppléant ;
M. Geiler (Pierre), titulaire ; M. Demarais (François), suppléant.
2° Au titre des personnalités qualifiées :
M. Denoyelle (Yves), titulaire ; Mme Hibal-Faraon (Nathalie), suppléante ;
M. Berthier (Jean-Luc), titulaire ; M. Halimi (Albert), suppléant ;
M. Costa (Ismaël-Alexandre), titulaire ; Mme Chauchat (Christiane), suppléante.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 29 octobre 2013, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité :

1° Au titre des responsables d'établissements :

M. Morcillo (Vincent), titulaire ; M. Guyot (Hervé), suppléant ;

M. Collot (Alain) titulaire ; M. Channois (Pierre), suppléant ;

M. Geiler (Pierre), titulaire ; M. Demarais (François), suppléant.

2° Au titre des personnalités qualifiées :

M. Denoyelle (Yves), titulaire ; Mme Hibal-Faraon (Nathalie), suppléante ;

M. Berthier (Jean-Luc), titulaire ; M. Halimi (Albert), suppléant ;

M. Costa (Ismaël-Alexandre), titulaire ; Mme Chauchat (Christiane), suppléante.