JORF n°263 du 10 novembre 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes de Saint-Andéol-de-Berg (2), Saint-André-de-Cruzières (3).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Commune de Barbentane.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 4 août 2002

Commune de Colombelles.

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 27 juin 2002

Commune d'Aurillac.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2002

Commune de Saint-Maurice-sur-Eygues.

Inondations et coulées de boue du 8 septembre 2002

Commune de Tulette.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes de Clansayes (1), Colonzelle.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 1er août 2002

Commune de Plomelin (3).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes d'Aspères (2), Avèze, Portes, Saint-Jean-de-Ceyrargues.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 24 août 2002

Commune de Castelnau-d'Estrétefonds.

DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2002

Commune de Juilles (4).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 20 octobre 2001

Communes de Cers, Portiragnes.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes de Beaulieu (3), Fontanès (2), Montoulieu (4), Moulès-et-Baucels (3), Saint-Bauzille-de-Montmel (1), Saint-Mathieu-de-Tréviers (3), Sauteyrargues (2).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 5 juin 2002

Commune de Larçay.

Inondations et coulées de boue du 29 août 2001

Commune de Chambray-lès-Tours (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 27 août 2002

Communes d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière (3).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002

Communes d'Annonville (2), Semoutiers-Montsaon (2), Villiers-le-Sec (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Communes de Courbesseaux (2), Sommerviller.

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes d'Andilly (2), Champenoux (3), Dieulouard (2), Gogney (3), Saint-Clément.

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune de Maixe (4).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et coulées de boue du 25 août 2002

Commune de Saint-Pierre-Quiberon (2).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 10 février au 4 avril 2002

Commune de Viesly.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 6 juin 2001

Commune de Wacquemoulin (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 20 juin 2001

Commune de Villers-sur-Trie (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 23 juin 2001

Commune de Croissy-sur-Celle (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 30 juin 2001

Commune de Saint-Germain-la-Poterie.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 3 juillet 2001

Commune de Breuil-le-Sec (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 1er juin 2001

Commune de Guignecourt (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 7 juin 2001

Commune de Fontaine-Bonneleau (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 8 mai 2001

Commune de Bouvresse (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 31 mai 2001

Commune de Rieux.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 2 juillet 2001

Commune de Lachapelle-Saint-Pierre (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 1er décembre 2001 au 29 mai 2002

Commune de Boyelles (2).

Mouvements de terrain du 15 avril 2001 au 30 août 2002

Commune de Guémappe (2).

Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002

Commune de Saint-Etienne-au-Mont.

Inondations et coulées de boue du 26 au 27 août 2002

Communes d'Agnières (2), Allouagne, Aubigny-en-Artois, Avion, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Diéval, Eleu-dit-Leauwette, Givenchy-en-Gohelle, Labourse, Lozinghem, Méricourt (2), Savy-Berlette (2), Verquin, Villers-Brûlin (2), Wanquetin.

Inondations et coulées de boue du 27 août 2002

Communes d'Ames, Angres (2), Annezin, Auchel, Bajus, Béthune, Bully-les-Mines, Burbure, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, La Comté, Divion, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gaudiempré (2), Gonnehem, Gosnay, Harnes (2), Hermaville (2), Houdain, Labeuvrière, Lapugnoy, Lens, Lières (2), Liévin, Lillers, Loison-sous-Lens, Magnicourt-en-Comte, Marles-les-Mines, Mont-Saint-Eloi (2), Noeux-les-Mines, Sallaumines, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Vermelles (2), Wingles (2).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 août 2002

Communes de Biriatou (1), Ciboure, Hendaye (3), Urrugne (2).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002

Commune d'Hindlingen.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juin 2002

Commune d'Ecuisses (1).

Inondations et coulées de boue du 26 août 2002

Communes de Gueugnon (1), Saint-Yan, Vendenesse-sur-Arroux (1), Vitry-en-Charollais (2).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002

Commune de Gilly-sur-Loire.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 18 juin 2002

Commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (1).

Mouvements de terrain du 11 août 2002

Commune de Saint-Marcel (1).

Inondations et coulées de boue du 31 août 2002

Commune de Randens (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002

Communes d'Evry-Grégy-sur-Yerres (3), Saint-Germain-sur-Morin.

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 18 août 2002

Communes de Juziers, Montalet-le-Bois.

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002

Communes d'Abbeville, Bailleul, Bettencourt-Rivière (2), Bouchon, Bray-lès-Mareuil, Cambron, Cocquerel, Eaucourt-sur-Somme, Epagne-Epagnette, L'Etoile, Flixecourt, Fontaine-sur-Somme, Francières (2), Grand-Laviers, Liercourt, Pont-Rémy, Port-le-Grand (2), Saigneville, Saint-Valery-sur-Somme, Vauchelles-les-Quesnoy (2).

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2002

Commune de Varages (1).

Inondations et coulées de boue du 26 août 2002

Commune du Castelet.

Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2002

Commune de Saint-Raphaël.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 juin 2002

Commune de Dannemois (3).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002

Communes d'Haravilliers (3), Vallangoujard (3).

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002

Communes de Berville (2), Vallangoujard (4).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes de Saint-Andéol-de-Berg (2), Saint-André-de-Cruzières (3).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Commune de Barbentane.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS

Inondations et coulées de boue du 4 août 2002

Commune de Colombelles.

DÉPARTEMENT DU CANTAL

Inondations et coulées de boue du 27 juin 2002

Commune d'Aurillac.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2002

Commune de Saint-Maurice-sur-Eygues.

Inondations et coulées de boue du 8 septembre 2002

Commune de Tulette.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes de Clansayes (1), Colonzelle.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Inondations et coulées de boue du 1er août 2002

Commune de Plomelin (3).

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes d'Aspères (2), Avèze, Portes, Saint-Jean-de-Ceyrargues.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 24 août 2002

Commune de Castelnau-d'Estrétefonds.

DÉPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2002

Commune de Juilles (4).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 20 octobre 2001

Communes de Cers, Portiragnes.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Communes de Beaulieu (3), Fontanès (2), Montoulieu (4), Moulès-et-Baucels (3), Saint-Bauzille-de-Montmel (1), Saint-Mathieu-de-Tréviers (3), Sauteyrargues (2).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain du 5 juin 2002

Commune de Larçay.

Inondations et coulées de boue du 29 août 2001

Commune de Chambray-lès-Tours (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 27 août 2002

Communes d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière (3).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002

Communes d'Annonville (2), Semoutiers-Montsaon (2), Villiers-le-Sec (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001

Communes de Courbesseaux (2), Sommerviller.

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes d'Andilly (2), Champenoux (3), Dieulouard (2), Gogney (3), Saint-Clément.

Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune de Maixe (4).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et coulées de boue du 25 août 2002

Commune de Saint-Pierre-Quiberon (2).

DÉPARTEMENT DU NORD

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 10 février au 4 avril 2002

Commune de Viesly.

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er janvier au 6 juin 2001

Commune de Wacquemoulin (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er janvier au 20 juin 2001

Commune de Villers-sur-Trie (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er janvier au 23 juin 2001

Commune de Croissy-sur-Celle (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er janvier au 30 juin 2001

Commune de Saint-Germain-la-Poterie.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er janvier au 3 juillet 2001

Commune de Breuil-le-Sec (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er février au 1er juin 2001

Commune de Guignecourt (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er février au 7 juin 2001

Commune de Fontaine-Bonneleau (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er mars au 8 mai 2001

Commune de Bouvresse (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er mars au 31 mai 2001

Commune de Rieux.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er avril au 2 juillet 2001

Commune de Lachapelle-Saint-Pierre (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain du 1er décembre 2001 au 29 mai 2002

Commune de Boyelles (2).

Mouvements de terrain du 15 avril 2001 au 30 août 2002

Commune de Guémappe (2).

Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002

Commune de Saint-Etienne-au-Mont.

Inondations et coulées de boue du 26 au 27 août 2002

Communes d'Agnières (2), Allouagne, Aubigny-en-Artois, Avion, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Diéval, Eleu-dit-Leauwette, Givenchy-en-Gohelle, Labourse, Lozinghem, Méricourt (2), Savy-Berlette (2), Verquin, Villers-Brûlin (2), Wanquetin.

Inondations et coulées de boue du 27 août 2002

Communes d'Ames, Angres (2), Annezin, Auchel, Bajus, Béthune, Bully-les-Mines, Burbure, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, La Comté, Divion, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gaudiempré (2), Gonnehem, Gosnay, Harnes (2), Hermaville (2), Houdain, Labeuvrière, Lapugnoy, Lens, Lières (2), Liévin, Lillers, Loison-sous-Lens, Magnicourt-en-Comte, Marles-les-Mines, Mont-Saint-Eloi (2), Noeux-les-Mines, Sallaumines, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Vermelles (2), Wingles (2).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Inondations et coulées de boue du 25 au 26 août 2002

Communes de Biriatou (1), Ciboure, Hendaye (3), Urrugne (2).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002

Commune d'Hindlingen.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juin 2002

Commune d'Ecuisses (1).

Inondations et coulées de boue du 26 août 2002

Communes de Gueugnon (1), Saint-Yan, Vendenesse-sur-Arroux (1), Vitry-en-Charollais (2).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002

Commune de Gilly-sur-Loire.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Mouvements de terrain du 18 juin 2002

Commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (1).

Mouvements de terrain du 11 août 2002

Commune de Saint-Marcel (1).

Inondations et coulées de boue du 31 août 2002

Commune de Randens (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002

Communes d'Evry-Grégy-sur-Yerres (3), Saint-Germain-sur-Morin.

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Inondations et coulées de boue du 18 août 2002

Communes de Juziers, Montalet-le-Bois.

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002

Communes d'Abbeville, Bailleul, Bettencourt-Rivière (2), Bouchon, Bray-lès-Mareuil, Cambron, Cocquerel, Eaucourt-sur-Somme, Epagne-Epagnette, L'Etoile, Flixecourt, Fontaine-sur-Somme, Francières (2), Grand-Laviers, Liercourt, Pont-Rémy, Port-le-Grand (2), Saigneville, Saint-Valery-sur-Somme, Vauchelles-les-Quesnoy (2).

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 10 mai 2002

Commune de Varages (1).

Inondations et coulées de boue du 26 août 2002

Commune du Castelet.

Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2002

Commune de Saint-Raphaël.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 juin 2002

Commune de Dannemois (3).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002

Communes d'Haravilliers (3), Vallangoujard (3).

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002

Communes de Berville (2), Vallangoujard (4).