JORF n°258 du 7 novembre 2001

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 29 octobre 2001, M. Dauvisis (Michel, Pierre) est nommé notaire à la résidence de Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône), en remplacement de M. Dauvisis (Jean-Pierre, Léon, Charles, Gabriel), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 29 octobre 2001, M. Dauvisis (Michel, Pierre) est nommé notaire à la résidence de Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône), en remplacement de M. Dauvisis (Jean-Pierre, Léon, Charles, Gabriel), démissionnaire.