JORF n°267 du 16 novembre 1991

Art. 1er. - Le titre III relatif aux instituts de recherche sur les civilisations de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 susvisé est modifié en ce qui concerne la rubrique &lt;<kenya>&gt; ainsi qu'il suit:</kenya>


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Version 1

Art. 1er. - Le titre III relatif aux instituts de recherche sur les civilisations de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 susvisé est modifié en ce qui concerne la rubrique <<Kenya>> ainsi qu'il suit: