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Arrêté du 29 octobre 1980

Article 1

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Article 1

La liste prévue au premier alinéa de l'article 1er du décret n° 76-215 du 27 février 1976 susvisé comprend les emplois désignés ci-après :

Adjoint des cadres hospitaliers ;

Infirmier et infirmière ;

Infirmier spécialisé et infirmière spécialisée ;

Puéricultrice ;

Masseur-kinésithérapeute ;

Orthophoniste ;

Orthoptiste ;

Diététicien et diététicienne ;

Laborantin ;

Manipulateur d'électroradiologie ;

Adjoint technique ;

Psychorééducateur ;

Ergothérapeute ;

Pédicure.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 février 1998

Créé le 13 novembre 1980 · Abrogé le 22 février 1998

La liste prévue au premier alinéa de l'article 1er du décret n° 76-215 du 27 février 1976 susvisé comprend les emplois désignés ci-après :

Adjoint des cadres hospitaliers ;

Infirmier et infirmière ;

Infirmier spécialisé et infirmière spécialisée ;

Puéricultrice ;

Masseur-kinésithérapeute ;

Orthophoniste ;

Orthoptiste ;

Diététicien et diététicienne ;

Laborantin ;

Manipulateur d'électroradiologie ;

Adjoint technique ;

Psychorééducateur ;

Ergothérapeute ;

Pédicure.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 22 février 1998

En vigueur du jeudi 13 novembre 1980 au samedi 21 février 1998

Source : Légifrance