Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une mention dans le Code du sport
Résumé. L'article A131-1 du Code du sport supprime la mention de la fédération française de gymnastique et son bulletin 'l'Officiel du gymnaste'.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A131-1 : Publication des décisions réglementaires des fédérations sportives
→ Version 6 : Suppression d'une fédération sportive
→ Version 6 : Suppression d'une fédération sportive
- Code du sport.Art. A131-1
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