Arrêté du 29 novembre 2000
Titre II : Caractéristiques thermiques de référence
En vigueur depuis le vendredi 1 décembre 2000
Titre II : Caractéristiques thermiques de référence
Chapitre Ier : Isolation thermique
Chapitre II : Appports de chaleur solaire en saison de chauffage et confort d'été
Chapitre III : Perméabilité à l'air
Chapitre IV : Ventilation
Chapitre V : Chauffage
Chapitre VI : Eau chaude sanitaire
Chapitre VII : Eclairage des locaux
Chapitre VIII : Transformation en énergie primaire pour le calcul de Créf
Chapitre IX : Autres caractéristiques