Séance du jeudi 5 avril 1990

Présents. - M. Bonnemaison (Gilbert), Mmes Cacheux (Denise), Catala (Nicole), MM. Clément (Pascal), Colcombet (François), Debré (Jean-Louis),
Delattre (André), Delattre (Francis), Dolez (Marc), Hyest (Jean-Jacques),
Kert (Christian), Lequiller (Pierre), Limouzy (Jacques), Marchand (Philippe), Massot (François), Mazeaud (Pierre), Migaud (Didier), Millet (Gilbert),
Pandraud (Robert), Pezet (Michel), Rossi (José), Rossinot (André), Sapin (Michel), Sarkozy (Nicolas), Savy (Robert), Sergheraert (Maurice), Suchod (Michel), Tenaillon (Paul-Louis), Tiberi (Jean), Virapoullé (Jean-Paul).
Excusé. - M. Grézard (Léo).

Ordre du jour des prochaines séances du Sénat, établi par le Sénat dans sa séance du 5 avril 1990, à la suite des conclusions de la conférence des présidents et compte tenu de l'application de l'article 32, alinéa 4, du règlement