JORF n°0135 du 3 juin 2020

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH) », dans la nomenclature des codes 3145064 et 3140339 relatif à la prothèse totale de hanche de resurfaçage BHR, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 31 août 2024.


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », dans la rubrique « Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH) », dans la nomenclature des codes 3145064 et 3140339 relatif à la prothèse totale de hanche de resurfaçage BHR, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 31 août 2024.