Article 1
L'arrêté du 5 janvier 2009 relatif au schéma directeur de la prévision des crues du bassin Artois-Picardie est abrogé. Le nouveau schéma directeur de la prévision des crues du bassin Artois-Picardie est approuvé.
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JORF n°0145 du 25 juin 2015
Article 1
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Version 1
L'arrêté du 5 janvier 2009 relatif au schéma directeur de la prévision des crues du bassin Artois-Picardie est abrogé. Le nouveau schéma directeur de la prévision des crues du bassin Artois-Picardie est approuvé.