JORF n°125 du 31 mai 2006

Article 10

Article 10

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :

a) Au titre de l'ascendance ;

b) Titre initial ;

c) Au titre de son introduction ou de son importation.

Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.


Historique des versions

Version 2

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :

a) Au titre de l'ascendance ;

b) Titre initial ;

c) Au titre de son introduction ou de son importation.

Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 31 mai 2006

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit ou comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.