JORF n°125 du 31 mai 2006

Article 11

Article 11

Un stud-book peut être divisé en plusieurs classes ou sections conformément aux caractéristiques des animaux.

Si un stud-book comporte plusieurs classes pour les reproducteurs, un animal d'un autre stud-book est inscrit comme reproducteur dans la classe du stud-book dont il remplit les critères.


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Version 1

Un stud-book peut être divisé en plusieurs classes ou sections conformément aux caractéristiques des animaux.

Si un stud-book comporte plusieurs classes pour les reproducteurs, un animal d'un autre stud-book est inscrit comme reproducteur dans la classe du stud-book dont il remplit les critères.