VOSGES
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Le ministre de l'environnement,
Vu l'article R. 224-6 du code rural,
Arrête :
VOSGES
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Art. 1er. - La chasse au canard colvert est ouverte dans le département des Vosges du 15 août 1997 à 8 heures jusqu'à l'ouverture générale de la chasse, uniquement sur les plans d'eau d'une superficie égale ou supérieure à 1 hectare, ainsi que sur les cours d'eau et portions de cours d'eau dont la liste figure ci-après :
- la Meuse ;
- la Saônelle, en aval de Liffol-le-Grand ;
- le Vair, en aval de Dombrot-sur-Vair ;
- la Moselle, en aval de Remiremont jusqu'à la section domaniale d'Epinal,
et en aval du pont de Châtel-sur-Moselle jusqu'à la limite interdépartementale Vosges - Meurthe-et-Moselle ;
- le Madon, en aval de Bainville-aux-Saules ;
- le Colon, en aval du pont du domaine de Faxal, territoire de Varmonzey ;
- l'Avière, en aval du pont de Frizon (basse) ;
- la Vologne, en aval de Granges-sur-Vologne ;
- le Neuné, en aval de La Houssière ;
- le Durbion, en aval du pont de Sercoeur, sur la RD 46 ;
- la Meurthe, en aval du barrage de la scierie Bourmont, à La Voivre et Etival-Clairefontaine ;
- la Fave, en aval du pont de Provenchères-sur-Fave ;
- le Rabodeau, en aval du barrage des usines Laederich, à Moussey ;
- la Plaine, en aval de Celles-sur-Plaine ;
- la Montagne, en aval de Rambervilliers ;
- la Belvitte, en aval de Ménil-sur-Belvitte ;
- la Saône, en aval de Darney ;
- la Combeauté, en aval du Val-d'Ajol.
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Art. 2. - La chasse du canard colvert est interdite sur les plans d'eau des communes de Girancourt, Chaumousey, Sanchey, Renauvoid, Les Forges, Attigny et Lamarche.
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Art. 3. - Le préfet des Vosges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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OUVERTURE DE LA CHASSE AU GIBIER D'EAU DANS LE DEPARTEMENT DES VOSGES.
Fait à Paris, le 29 mai 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la nature et des paysages :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
J.-J. Lafitte