JORF n°140 du 18 juin 1992

Pour le département des Bouches-du-Rhône:

M. Gritti (Denis).
M. Zerbib (Thierry).
M. Roffin (Dominique).

Pour le département de la Moselle:

M. Haué (Jean-Claude).
M. Keiffer (Gérard).
M. Lévy (Jean-Jacques).

Pour le département de Paris:

M. Billebot (Jean-Yves).
M. Caron (Daniel).
M. Charque (Philippe).
Mme Fouinneteau (Paulette).
M. Jonin (Stéphane).
Mlle Lefebvre (Dominique).
M. Roth (Michel).
M. Stéphan-Gourlet (Jean-Luc).
M. Volff (David).

Pour le département des Yvelines:

M. Ecochard (Yves).
M. Gourguechon (Yves).
Mme Lagadec (Anne-Marie).

Pour le département des Hauts-de-Seine:

M. Noël (Antoine).
M. Richard (Henri).

Pour le département de la Manche:

M. Guerrand (Christian).

Pour le département de la Haute-Vienne:

Mme Faure (Danielle).
Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.
Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.


Historique des versions

Version 1

Pour le département des Bouches-du-Rhône:

M. Gritti (Denis).

M. Zerbib (Thierry).

M. Roffin (Dominique).

Pour le département de la Moselle:

M. Haué (Jean-Claude).

M. Keiffer (Gérard).

M. Lévy (Jean-Jacques).

Pour le département de Paris:

M. Billebot (Jean-Yves).

M. Caron (Daniel).

M. Charque (Philippe).

Mme Fouinneteau (Paulette).

M. Jonin (Stéphane).

Mlle Lefebvre (Dominique).

M. Roth (Michel).

M. Stéphan-Gourlet (Jean-Luc).

M. Volff (David).

Pour le département des Yvelines:

M. Ecochard (Yves).

M. Gourguechon (Yves).

Mme Lagadec (Anne-Marie).

Pour le département des Hauts-de-Seine:

M. Noël (Antoine).

M. Richard (Henri).

Pour le département de la Manche:

M. Guerrand (Christian).

Pour le département de la Haute-Vienne:

Mme Faure (Danielle).

Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.

Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.