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Arrêté du 29 mai 1989

FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES CHARGES D'EDUCATION DE LA LEGION D'HONNEUR

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

APPLICATION DE L'ART. 4 DU DECRET 88602 DU 06-05-1988.

MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS SUSVISES ET DE DELIVRANCE,PROGRAMME ET COMPOSITION DU JURY.

Arrêté du 29 mai 1989