Art. 5. - Le titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o L'article 16 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 16. - Chef d'état-major de la marine.

« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. l'amiral Jean-Louis Battet, chef d'état-major de la marine.

« En cas d'absence ou d'empêchement de M. l'amiral Jean-Louis Battet, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions à M. le vice-amiral d'escadre Alain Oudot de Dainville, major général de la marine. » ;

2o A l'article 18, au I :

a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Pierre Ribeyron, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Joana, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;

b) Au B (Etat-major de la marine), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le vice-amiral d'escadre Jean-Louis Battet, major général de la marine. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Alain Oudot de Dainville, major général de la marine. » ;

3o A l'article 19 (Directions et services des états-majors), au I :

a) Au A (Armée de terre) :

- au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel José Frère, sous-direction emploi-ressources. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Claude Marchand, sous-direction emploi-ressources. »

- au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le colonel Jean-Louis Launay, sous-direction Technique. », lire : « M. le général Jean-Louis Launay, sous-direction Technique. » ;

Au lieu de : « M. le général Louis Monceaux, chef du service central de la maintenance. », lire : « M. le général Michel Berthelemy, chef du service central de la maintenance. » ;

b) Au B (Marine), au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa suivant est abrogé : « M. l'ingénieur en chef François Grillet, service technique des travaux immobiliers et maritimes et service des marchés. » ;

- colonne Nature de la délégation, le dernier alinéa est abrogé ;

c) Au C (Armée de l'air) :

- au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le colonel Guy Maertens, sous-directeur du personnel officier. », lire : « M. le général Guy Maertens, sous-directeur du personnel officier. » ;

- au IV (Direction du matériel de l'armée de l'air), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Lucien Dat, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Hubert Tryer, directeur. »