Abrogé24 novembre 2001
Créé le 10 juillet 1998 · Abrogé le 24 novembre 2001
Les lieutenants stagiaires font l'objet d'une évaluation continue placée sous la responsabilité du directeur de l'ENSOSP.
Arrêté du 29 juin 1998
Les lieutenants stagiaires font l'objet d'une évaluation continue placée sous la responsabilité du directeur de l'ENSOSP.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 10 juillet 1998 · Abrogé le 24 novembre 2001
Les lieutenants stagiaires font l'objet d'une évaluation continue placée sous la responsabilité du directeur de l'ENSOSP.
Abrogé depuis le samedi 24 novembre 2001
En vigueur du vendredi 10 juillet 1998 au vendredi 23 novembre 2001
Source : Légifrance