Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation du code d'un neurostimulateur du nerf vague gauche
Résumé Le code pour un appareil médical spécifique de LIVANOVA n'est plus remboursé.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 10 : « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société LIVANOVA SAS (Livanova) » le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------| |3498851|Neurostimulateur du nerf vague gauche, LIVANOVA, DEMIPULSE 103 et 104.|
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