Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé Un code lié à la stimulation cérébrale a été retiré d'une liste officielle.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|-------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 11|3449605|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|
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