Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de Mme Elsa BERNARD en tant que régisseuse d'avances
Résumé Mme BERNARD devient responsable des avances des douanes en Auvergne-Rhône-Alpes à partir du 27 septembre.
Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, en date du 29 juillet 2021, Mme Elsa BERNARD, contrôleuse des douanes de 2e classe, est nommée régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes Auvergne-Rhône-Alpes, à compter du 27 septembre 2021.
1 version