JORF n°188 du 14 août 2004

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 29 juillet 2004, l'arrêté du 13 octobre 2003 conférant le grade de médecin principal de réserve, en qualité de spécialiste dans le corps des médecins du service de santé des armées, à Mme Cigarini (Isabelle, Claire, Marie), épouse Estienne, en vue d'occuper un emploi de chercheur sur les problèmes liés à l'activité en haute montagne au centre de recherche du service de santé des armées est modifié comme suit :
Au lieu de :
« La durée de ses activités est fixée à trente jours par année civile. »,
Lire :
« La durée de ses activités, fixée à trente jours par année civile, peut être prolongée d'une durée maximale de quatre-vingt-dix jours par année civile. »


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 29 juillet 2004, l'arrêté du 13 octobre 2003 conférant le grade de médecin principal de réserve, en qualité de spécialiste dans le corps des médecins du service de santé des armées, à Mme Cigarini (Isabelle, Claire, Marie), épouse Estienne, en vue d'occuper un emploi de chercheur sur les problèmes liés à l'activité en haute montagne au centre de recherche du service de santé des armées est modifié comme suit :

Au lieu de :

« La durée de ses activités est fixée à trente jours par année civile. »,

Lire :

« La durée de ses activités, fixée à trente jours par année civile, peut être prolongée d'une durée maximale de quatre-vingt-dix jours par année civile. »