JORF n°179 du 4 août 2004

  1. Oiseaux de passage

Par exception à ce qui est indiqué dans le tableau ci-dessus, la chasse des oiseaux de passage n'est pas ouverte à l'ouverture générale, mais :
- le 1er septembre dans les départements de la Moselle et du Haut-Rhin ;
- le 23 août dans le département du Bas-Rhin.

  1. Gibier d'eau

Par exception à ce qui est indiqué dans le tableau ci-dessus, la chasse du gibier d'eau sur le reste du territoire n'est pas ouverte à l'ouverture générale, mais :
- le 1er septembre dans les départements de la Moselle et du Haut-Rhin ;
- le 23 août dans le département du Bas-Rhin.


Historique des versions

Version 1

1. Oiseaux de passage

Par exception à ce qui est indiqué dans le tableau ci-dessus, la chasse des oiseaux de passage n'est pas ouverte à l'ouverture générale, mais :

- le 1er septembre dans les départements de la Moselle et du Haut-Rhin ;

- le 23 août dans le département du Bas-Rhin.

2. Gibier d'eau

Par exception à ce qui est indiqué dans le tableau ci-dessus, la chasse du gibier d'eau sur le reste du territoire n'est pas ouverte à l'ouverture générale, mais :

- le 1er septembre dans les départements de la Moselle et du Haut-Rhin ;

- le 23 août dans le département du Bas-Rhin.