En vigueur depuis le 2 septembre 1998
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Arrêté du 29 juillet 1998
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 2 septembre 1998
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
En vigueur depuis le mercredi 2 septembre 1998
Source : Légifrance