JORF n°0036 du 11 février 2021

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 29 janvier 2021, l'arrêté du 8 février 2020 portant nomination des membres du Haut Conseil du travail social est modifié comme suit :
Au paragraphe 1 a, le terme : « Mathieu » est remplacé par le terme : « Mathias » ;
Au paragraphe 2 b, les termes : « Mme SOVRANO (Christine) » sont remplacés par les termes : « M. LEBARBEY (Alexandre) » ;
Au paragraphe 4 b les termes : « M. ROSE (Pierre) » sont remplacés par les termes : « M. BOULET (Yanick) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 29 janvier 2021, l'arrêté du 8 février 2020 portant nomination des membres du Haut Conseil du travail social est modifié comme suit :

Au paragraphe 1 a, le terme : « Mathieu » est remplacé par le terme : « Mathias » ;

Au paragraphe 2 b, les termes : « Mme SOVRANO (Christine) » sont remplacés par les termes : « M. LEBARBEY (Alexandre) » ;

Au paragraphe 4 b les termes : « M. ROSE (Pierre) » sont remplacés par les termes : « M. BOULET (Yanick) ».