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Arrêté du 29 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Termes de classification des documents militaires

Résumé. L'article liste des termes spécifiques pour classer les documents militaires par lieu et par type de force.

ANNEXE

A. - Agrafes géographiques :
1° « Corps européen » ;
2° « Force océanique stratégique » ;
3° « Missions d'opérations extérieures » ;
4° « Missions d'opérations intérieures » ;
5° « Mururoa-Hao » ;
6° « Terres australes et antarctiques » ;
7° « Essais nucléaires ».
B. - Agrafes de spécialité :
1° « Armée de l'air » ;
2° « Défense aérienne » ;
3° « Soutien des forces aériennes » ;
4° « Forces aériennes » ;
5° « Forces aériennes stratégiques » ;
6° « Génie de l'air » ;
7° « Service d'infrastructure de la défense » ;
8° « Interarmées » ;
9° « Service du commissariat des armées » ;
10° « Journée défense et citoyenneté » ;
11° « Armée de terre » ;
12° « Arme blindée et cavalerie » ;
13° « Artillerie » ;
14° « Aviation légère » ;
15° « Génie » ;
16° « Infanterie » ;
17° « Légion étrangère » ;
18° « Troupes de marine » ;
19° « Matériel » ;
20° « Sapeurs-pompiers » ;
21° « Sécurité civile » ;
22° « Transmissions » ;
23° « Train » ;
24° « Troupes aéroportées » ;
25° « Troupes de montagne » ;
26° « Armement » ;
27° « Défense » ;
28° « État-major » ;
29° « Gendarmerie nationale » ;
30° « Écoles de gendarmerie » ;
31° « Formations aériennes de la gendarmerie » ;
32° « Garde républicaine » ;
33° « Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires » ;
34° « Gendarmerie de l'air » ;
35° « Gendarmerie de l'armement » ;
36° « Gendarmerie départementale » ;
37° « Gendarmerie des transports aériens » ;
38° « Gendarmerie d'outre-mer » ;
39° « Gendarmerie maritime » ;
40° « Gendarmerie mobile » ;
41° « Justice militaire » ;
42° « Marine nationale » ;
43° « Aéronautique navale » ;
44° « Bâtiments de combat » ;
45° « Fusiliers marins » ;
46° « Marins pompiers » ;
47° « Nageurs de combat » ;
48° « Plongeurs démineurs » ;
49° « Sous-marins » ;
50° « Poste interarmées » ;
51° « Service de santé » ;
52° « Service des essences » ;
53° « Cyber » ;
54° « Musique ».

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