JORF n°0031 du 6 février 2013

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).