JORF n°37 du 13 février 1992

Arrêté du 29 janvier 1992

TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DU 11-08-1994.

MODIFIE LES ART. 7 ET 8 DE L'ARRETE SUSVISE. POSSIBILITE AUX CANDIDATS AU BEPA,OPTION EXPLOITATION,DE POSTULER AU DIPLOME DU CAPA DANS LES OPTIONSM

ELEVAGE ET CULTURES FOURRAGERES;

ELEVAGES HORS SOL ET SPECIALISES;

CULTURES PERENNES;

CULTURES DE PLEIN CHAMP;

CULTURES SOUS ABRI;

PALEFRENIER.

LES ARRETES DE CREATION DESDITS CAPA FIXANT LES CONDITIONS DE CES DIPLOMES LORSQU'ILS SONT PREPARES DANS LE CADRE D'UNE FORMATION CONDUISANT AU BEPA.

ABROGATION DES ARRETES DU 25-11-1971 (OPTIONS: HORTICULURE,VIGNE ET VIN) A COMPTER DU 31-12-1993 SOUS RESERVE.