JORF n°37 du 13 février 1992
Arrêté du 29 janvier 1992
TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DU 11-08-1994.
MODIFIE LES ART. 7 ET 8 DE L'ARRETE SUSVISE. POSSIBILITE AUX CANDIDATS AU BEPA,OPTION EXPLOITATION,DE POSTULER AU DIPLOME DU CAPA DANS LES OPTIONSM
ELEVAGE ET CULTURES FOURRAGERES;
ELEVAGES HORS SOL ET SPECIALISES;
CULTURES PERENNES;
CULTURES DE PLEIN CHAMP;
CULTURES SOUS ABRI;
PALEFRENIER.
LES ARRETES DE CREATION DESDITS CAPA FIXANT LES CONDITIONS DE CES DIPLOMES LORSQU'ILS SONT PREPARES DANS LE CADRE D'UNE FORMATION CONDUISANT AU BEPA.
ABROGATION DES ARRETES DU 25-11-1971 (OPTIONS: HORTICULURE,VIGNE ET VIN) A COMPTER DU 31-12-1993 SOUS RESERVE.