Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 29 janvier 1992:
Est nommé, pour l'année civile 1992, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure:
M. Lévy (Bernard-Henri).
Sont nommés, pour l'année civile 1992, vice-présidents de la commission:
Mme Schiffman (Suzanne), au titre du premier collège;
M. Seydoux (Michel), au titre du deuxième collège.
Sont nommés, pour l'année civile 1992:
Membres du premier collège de la commission:
Mme Belmont (Véra).
Mlle Boisson (Christine).
M. Boutron (Pierre).
M. Kane (Pascal).
M. Le Henry (Alain).
M. Ormieres (Jean-Luc).
M. Zylberstein (Jean-Claude).
Membres du deuxième collège de la commission:
Mme Pisier (Marie-France).
Mme Thompson (Danièle).
M. Chabrol (Claude).
M. Chateau (Denis).
M. Franck (Dan).
M. Josselin (Jean-François).
M. Ronssin (Jean-Pierre).
1 version
PRESIDENT: M. LEVY BERNARD-HENRY.
VICE PRESIDENTS: MME. SCHIFFMAN SUZANNE,AU TITRE DU 1ER COLLEGE ET M. SEYDOUX MICHEL,AU TITRE DU 2EME COLLEGE.
NOMINATION DE MEMBRES DU 1ER ET DU 2EME COLLEGE DE LA COMMISSION.