JORF n°39 du 14 février 1991

Arrêté du 29 janvier 1991

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 29 janvier 1991 :

Est nommé, pour l'année civile 1991, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure:

M. Levy (Bernard-Henri).

Sont nommés, pour l'année civile 1991, vice-présidents de la commission:

M. Brisseau (Jean-Claude), au titre du 1er collège;

Mme Belmont (Véra), au titre du 2e collège.

Sont nommés, pour l'année civile 1991:

Membres du 1er collège de la commission:

Titulaires

Mme Lecallier (Adeline).
Mme Quentin (Florence).
M. Besnehard (Dominique).
M. Chatiliez (Etienne).
M. Chereau (Patrice).
M. Davila (Jacques).
M. Schlumberger (Emmanuel).

Suppléants

Mme Masmonteil (Marie).
M. Bremond (Romain).
M. Samuelson (François- Marie).
Mme Thevenet (Virginie).
M. Zylberstein (Jean-Claude).
Mme Bernheim (Emmanuelle).
Mme Banfi (Nella).

Membres du 2e collège de la commission:

Titulaires

Mme Fabian (Françoise).
M. Audiard (Jacques).
M. Berry (Richard).
M. Cleitman (René).
M. Dembo (Richard).
M. Philippe (Claude-Jean).
M. Tronel (Jacques).

Suppléants

M. Josselin (Jean-François).
M. Le Henry (Alain).
M. Vianey (Michel).
M. Bourboulon (Frédéric).
Mme Quesemand (Catherine).
M. Richard (Jean-Louis).
M. Santoni (Joël).

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SONT NOMMES POUR L'ANNEE CIVILE 1991:

PRESIDENT: M. LEVY BERNARD-HENRI;

VICE-PRESIDENTS: M. BRISSEAU JEAN-CLAUDE (1ER COLLEGE) ET MME. BELMONT VERA (2EME COLLEGE).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS (1ER ET 2EME COLLEGE).