JORF n°0086 du 12 avril 2016

Arrêté du 29 février 2016

Par arrêté du président du conseil départemental de l'Ardèche en date du 29 février 2016, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne : M. François STEVENIN.