Arrêté du 29 décembre 2021

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 octobre 1988

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 14 mai 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Arrêté du 24 mars 1993

Art. 1, Art. 2

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Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs

Résumé. L'arrêté du 29 décembre 2021 supprime plusieurs articles des arrêtés de 1988, 1990 et 1993.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 octobre 1988Art. 1 : Diplômes étrangers pour le concours d'assistant hospitalier universitaireArrêté du 6 octobre 1988Art. 2 : Exécution d'un arrêté par les directeurs des personnels et des hôpitauxArrêté du 6 octobre 1988Art. 3
- Arrêté du 6 octobre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 14 mai 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 24 mars 1993
Art. 1, Art. 2

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