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Évaluation du potentiel de danger d'une conduite forcée de classe D
Pour évaluer si le potentiel de danger d'une conduite forcée de classe D peut être aggravé, au sens du d) de l'article R. 214-115 du code de l'environnement (Ouvrages nécessitant une étude de dangers), en raison des caractéristiques de son environnement proche, il est notamment pris en compte l'existence d'au moins une autre conduite forcée de classe D qui lui est voisine et dont le niveau de pression est inférieur ou équivalent à celui de la conduite forcée étudiée. L'aggravation du potentiel de danger de la conduite forcée de classe D considérée est réputée significative lorsque celle-ci est établie parallèlement à sa voisine, à moins de 20 mètres entre nu des conduites, sur une longueur d'au moins 50 mètres.