Article 2
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Classification des conduites forcées en fonction de leur potentiel de danger
Les quatre classes de conduites forcées mentionnées à l'article R. 214-112-1 du code de l'environnement sont déterminées à partir de leur potentiel de danger apprécié au regard de leurs caractéristiques techniques et de la valeur maximale du produit H×De constaté le long du linéaire de la conduite forcée.
En chaque point de la conduite forcée, le paramètre H correspond à la hauteur de charge hydraulique exprimée en mètre de colonne d'eau et le paramètre De correspond au diamètre équivalent, à savoir le diamètre intérieur de la conduite cylindrique fictive qui aurait la même section d'écoulement que les différentes ramifications parallèles de la conduite forcée, exprimé en mètre. Ces deux paramètres H et De sont déterminés conformément aux règles établies à l'article 3.
Pour relever des classes A, B, C ou D, la valeur maximale du paramètre H dépasse 30 m de colonne d'eau.
a) Pour les conduites forcées dont la conception est exclusivement du type « puits blindé », le cas échéant précédé d'un tronçon de galerie d'amenée :
i- la classe A regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 1 400,
ii- la classe B regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 1000 et ne relevant pas de la classe A,
iii- la classe C regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 500 et ne relevant pas des classes A ou B,
iv- la classe D regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 350 et ne relevant pas des classes A, B ou C.
b) Pour les conduites forcées ne relevant pas du a) :
i- la classe A regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 1 400,
ii- la classe B regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 700 et ne relevant pas de la classe A,
iii- la classe C regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 350 et ne relevant pas des classes A ou B,
iv- la classe D regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 250 et ne relevant pas des classes A, B ou C.
c) Par exception au b), la classe d'une conduite forcée ramifiée est établie en tenant compte des caractéristiques des tronçons non ramifiés et de celles des ramifications. C'est la classe la plus élevée (c'est-à-dire la première dans l'ordre alphabétique) des classes obtenues en appliquant d'une part le barème établi au b) aux tronçons non ramifiés (dépourvus de ramifications parallèles) et d'autre part la classe obtenue en appliquant le barème suivant au droit des ramifications parallèles :
i- la classe A regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 1 400,
ii- la classe B regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 900 et ne relevant pas de la classe A,
iii- la classe C regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 450 et ne relevant pas des classes A ou B,
iv- la classe D regroupe les conduites forcées dont la valeur maximale du produit H×De dépasse 350 et ne relevant pas des classes A, B ou C.
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