Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 29 décembre 2011

portant modification de l'arrêté 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un certificat de spécialisation en nage avec palmes

Résumé. Un arrêté crée un certificat de spécialisation en nage avec palmes pour les diplômés d'État dans le sport.

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un certificat de spécialisation en nage avec palmes

Résumé. Un certificat de spécialisation en nage avec palmes est créé pour les diplômes d'État dans le domaine du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'obtention du certificat de spécialisation en nage avec palmes

Résumé. Les titulaires de certains diplômes d'État liés à la natation peuvent obtenir un certificat de spécialisation en nage avec palmes sous conditions d'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des activités d'un entraîneur de 'nage avec palmes'

Résumé. L'arrêté précise les activités et les compétences d'un entraîneur de 'nage avec palmes' pour différents diplômes d'État.

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 mars 2010

Art. Annexe I

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des activités d'un entraîneur de nage avec palmes

Résumé. L'arrêté précise les missions et les structures d'emploi pour un entraîneur de 'nage avec palmes'.

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 mars 2010

Art. Annexe I

En vigueur depuis le 15 janvier 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012

Arrêté du 29 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5