Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 mars 2010 > > Art. 1 > >
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JORF n°0012 du 14 janvier 2012
Arrêté du 29 décembre 2011
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 mars 2010 > > Art. 5 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> > > -Arrêté du 15 mars 2010 > > > > Art. Annexe I > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
> > > -Arrêté du 15 mars 2010 > > > > Art. Annexe I > >
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Article 5
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre