Arrêté du 29 décembre 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe de l'

arrêté du 26 décembre 2008 susvisé

est complétée par les dispositions suivantes :

ÉTABLISSEMENT

DATE D'EFFET

Université de Poitiers.

1er janvier 2010

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de l'Université de Poitiers dans un arrêté

Résumé. L'arrêté ajoute l'Université de Poitiers à une liste, avec effet à partir du 1er janvier 2010.
L'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
ÉTABLISSEMENT DATE D'EFFET
Université de Poitiers. 1er janvier 2010

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2010

Source : Légifrance