En vigueur depuis le 1 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout de l'Institut polytechnique de Grenoble dans un arrêté
Résumé. Un arrêté ajoute l'Institut polytechnique de Grenoble à une liste d'établissements, avec effet à partir du 1er janvier 2010.
L'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
| ÉTABLISSEMENT | DATE D'EFFET |
|---|---|
| Institut polytechnique de Grenoble | 1er janvier 2010 |