Article 1
L'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
| ÉTABLISSEMENT | DATE D'EFFET | |--------------------------|----------------| |Université de Valenciennes|1er janvier 2010|
1 version
L'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
| ÉTABLISSEMENT | DATE D'EFFET | |--------------------------|----------------| |Université de Valenciennes|1er janvier 2010|
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L'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
ÉTABLISSEMENT
DATE D'EFFET
Université de Valenciennes
1er janvier 2010