JORF n°8 du 10 janvier 1998

Arrêté du 29 décembre 1997

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 29 décembre 1997 :

Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels désignés en raison de leur compétence :

M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France ;

M. Brochard (Patrick), professeur de médecine du travail à l'université Victor-Ségalen de Bordeaux ;

Mme Crespon (Christine), ingénieur, responsable du grand programme de normalisation Hygiène et sécurité du travail ;

M. Cuny (Xavier), professeur au Conservatoire national des arts et métiers ;

M. Dally (Sylvain), professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII ;

Mme le docteur Doppler (Françoise), médecin du travail ;

M. le docteur Dore (Lionel), médecin du travail ;

M. Duchange (Jean-Pierre), ergonome ;

M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université Lille-II ;

M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et métiers ;

Mme Maigret (Monique), présidente de l'Association des animateurs de sécurité des entreprises du bâtiment et des travaux publics ;

M. Masse (Roland), biologiste ;

M. Pomonti (Jacques), inspecteur général des postes et télécommunications ;

M. Rebière (André), ingénieur général des mines ;

M. Royez (Marcel), secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés.

Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :

M. Cuny (Xavier) ;

M. Pomonti (Jacques).

M. Pomonti (Jacques) est nommé président de cette commission.

Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :

M. le docteur Amoudru (Claude) ;

Mme Crespon (Christine) ;

M. Dally (Sylvain) ;

M. Furon (Daniel) ;

M. Guette (Jean-Paul).

M. Guette (Jean-Paul) est nommé président de cette commission.

Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :

Mme Crespon (Christine) ;

M. Cuny (Xavier) ;

M. Duchange (Jean-Pierre).

M. Cuny (Xavier) est nommé président de cette commission.

Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :

M. le docteur Amoudru (Claude) ;

M. Brochard (Patrick) ;

M. Dally (Sylvain) ;

M. Furon (Daniel) ;

M. Masse (Roland) ;

M. Royez (Marcel).

M. Masse (Roland) est nommé président de cette commission.

Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :

M. Brochard (Patrick) ;

Mme le docteur Doppler (Françoise) ;

M. le docteur Dore (Lionel) ;

M. Furon (Daniel).

M. Furon (Daniel) est nommé président de cette commission.

Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :

M. le docteur Amoudru (Claude) ;

Mme Maigret (Monique) ;

M. Rebière (André).

M. Rebière (André) est nommé président de cette commission.

NOMINATION DES MEMBRES TITULAIRES DU CONSEIL SUSVISE.

DE LA COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE D'INFORMATION,DE FORMATION ET D'ORGANISATION DE LA PREVENTION DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS.

M. POMONTI EST NOMME PRESIDENT DE CETTE COMMISSION.

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE PREVENTION DES RISQUES CHIMIQUES,BIOLOGIQUES ET DE CEUX RESULTANT DES AMBIANCES PHYSIQUES DU CONSEIL.

M. GUETTE JEAN-PAUL EST NOMME PRESIDENT DE CETTE COMMISSION.

DE LA COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE PREVENTION DES RISQUES PHYSIQUES,MECANIQUES ET ELECTRIQUES DU CONSEIL.

M. CUNY XAVIER EST NOMME PRESIDENT DE CETTE COMMISSION.

DE LA COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE MALADIES PROFESSIONNELLES DU CONSEIL.

M. MASSE ROLAND EST NOMME PRESIDENT DE CETTE COMMISSION.

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE MEDECINE DU TRAVAIL DU CONSEIL.

M. FURON DANIEL EST NOMME PRESIDENT DE CETTE COMMISSION.

SONT NOMMESMEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE PREVENTION DES RISQUES SPECIFIQUES AUX SECTEURS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU CONSEIL.

M. REBIERE ANDRE EST NOMME PRESIDENT DE CETTE COMMISSION.