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Arrêté du 29 avril 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section pommes de terre),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Pomme de terre de consommation. Aurea Station de recherche du comité Nord (FR). Station de recherche du comité Nord (FR).
  Coquine Grocep (FR). Grocep (FR).
  Poupette Germicopa SAS (FR). Germicopa SAS (FR).
  Triomphe Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR).
Pomme de terre de consommation. Celtiane Bretagne-plants (FR), Billant (FR). Bretagne-plants (FR).
Catégorie chair ferme. Fringante Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Pomme de terre de consommation. Fuego Germicopa SAS (FR). Germicopa SAS (FR).

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Article 3

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2007 susvisé pour la variété de pomme de terre de consommation suivante :
Lire : « Louisana » au lieu de : « Louisa ».

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― pomme de terre de consommation : Arinda, Armada, Daisy, Dali, Delice, Duchesse, Elodie, Kuroda, Naturella, Noisette, O'sirene, Ostara, Pamina, Primura, Remarka, Rosabelle ;
― pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme : Franceline, Nicola.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
― pomme de terre de consommation : Arran banner, Eole, Estivale, Fanette, Floreal, Fregate, Provento, Superstar.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
― pomme de terre de consommation : Selecta, Snowden.

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Article 7

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 29 avril 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry

Arrêté du 29 avril 2008
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Article 7