JORF n°113 du 17 mai 2005

Article 1

Article 1

  1. Le troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé relatif à l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration générale est remplacé par les dispositions suivantes :
    « - le bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche ; ».
  2. Le cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé relatif à l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration générale est remplacé par les dispositions suivantes :
    « - le bureau des personnels techniques et d'enseignement ; ».

Historique des versions

Version 1

1. Le troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé relatif à l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration générale est remplacé par les dispositions suivantes :

« - le bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche ; ».

2. Le cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé relatif à l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration générale est remplacé par les dispositions suivantes :

« - le bureau des personnels techniques et d'enseignement ; ».