Arrêté du 29 avril 1996

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Art. 1er. - Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que personnalités scientifiques :

M. Bouchet (Yves) ;

Mme Lefort (Marianne) ;

M. Lefort (Pierre-Louis) ;

M. Messean (Antoine) ;

M. Schweisguth (Bertrand).

Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 et y représentent :

- la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour M. Lefort et M.

Schweisguth ;

- la recherche et l'enseignement supérieur dépendant d'autres ministères,

pour Mme Lefort ;

- la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour M. Bouchet et M. Messean.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que personnalités scientifiques :

M. Bouchet (Yves) ;

Mme Lefort (Marianne) ;

M. Lefort (Pierre-Louis) ;

M. Messean (Antoine) ;

M. Schweisguth (Bertrand).

Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 et y représentent :

- la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour M. Lefort et M.

Schweisguth ;

- la recherche et l'enseignement supérieur dépendant d'autres ministères,

pour Mme Lefort ;

- la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour M. Bouchet et M. Messean.

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